Informations légales
La protection des données et la sécurité de l'information sont d'une importance capitale pour notre entreprise et
sont l'une des principales motivations du développement de ce logiciel open source.
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Politique de confidentialité
La politique de confidentialité explique comment nous traitons vos données personnelles en tant que visiteur de nos sites Web ou en tant que client.
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Conditions d'utilisation
Avec nos conditions d’utilisation, nous visons à offrir à nos clients les avantages et la liberté d’utiliser une application open source tout en assurant le développement continu du logiciel au sein d’une communauté de développeurs active.
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Description du service
La description du service modifie les conditions d’utilisation de l’édition OpenProject Enterprise en cloud et de l’édition OpenProject Enterprise sur site.
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Accord de traitement des données
L’accord de traitement des données (DPA) définit nos obligations en vertu de la législation européenne sur la vie privée (RGPD).
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Sous-traitants
La liste des sous-traitants d’OpenProject que nous pouvons solliciter dans le cadre de la prestation de nos services.
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Mesures techniques et organisationnelles de sécurité des données
En savoir plus sur nos mesures de sécurité des données.
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Déclaration d'accessibilité numérique
Notre engagement pour l’accessibilité chez OpenProject.
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Contrat de licence du contributeur (CLA)
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Mentions légales
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